Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE TIMBRES
MEGRAS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1490258
Date de dépôt :
23/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/1998

Présentation de la marque FRANCE TIMBRES

Déposée le 23 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) MEGRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE TIMBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEGRAS domicilié(e) 42, avenue Aubert, 94308 VINCENNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque FRANCE TIMBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE TIMBRES est expirée depuis le 23 septembre 1998.

MEGRAS a également déposé les autres marques suivantes : STAMPY , TURBOSTAMP , DURASIGN , OMNIPRINT


MEGRAS, Société Anonyme - 42, avenue Aubert, 94308 VINCENNES. - France


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Timbres en caoutchouc, tampons encreurs, encres pour timbres en caoutchouc, timbres en cuivre et tous articles de bureau.